Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ConsoTab
GRANDLYON HABITAT, EPIC, Direction de la communication, OPH

Numéro de dépôt :
4017481
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/07/2023
ConsoTab de GRANDLYON HABITAT

Présentation de la marque ConsoTab

Déposée le 4 juillet 2013 par la société GRANDLYON HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ConsoTab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société GRANDLYON HABITAT domicilié(e) 2, Place de Francfort - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 898 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDLYON HABITAT, Direction de la communication et du marketing domicilié(e) 2, Place de Francfort, CS 13754 - 69444 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ConsoTab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ConsoTab est expirée depuis le 4 juillet 2023.

GRANDLYON HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Pour une ville respectueuse , Bien vivre sa ville durablement , GRANDLYON HABITAT , AXIMMO , GRANDLYON HABITAT


GRANDLYON HABITAT, EPIC, Direction de la communication, OPH - 2, Place de Francfort - 69003 - LYON - France - SIREN 399898345


GRANDLYON HABITAT, Direction de la communication et du marketing - 2, Place de Francfort, CS 13754 - 69444 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, photographies, calendriers.

Présentation de produits sur tout moyen de communication, reproduction de documents, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Conception d'art graphique.